Mentions Légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale : Le Cosmopoleat
- Forme juridique : [À compléter – ex : SARL, auto-entrepreneur…]
- SIRET : [À compléter]
- Adresse : 4 Place de la République, 76350 Oissel
- Téléphone : 01 23 45 67 89
- Email : bonjour@lecosmopoleat.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Prénom Nom], en qualité de [fonction].
3. Hébergement
Le site est hébergé par [Nom hébergeur], [adresse], [téléphone].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de Le Cosmopoleat. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles (RGPD)
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données. Contactez-nous : bonjour@lecosmopoleat.fr.
Les données collectées via nos formulaires sont utilisées uniquement pour traiter vos demandes et ne sont pas transmises à des tiers.
6. Cookies et stockage local
Ce site utilise le localStorage de votre navigateur pour mémoriser votre panier et vos préférences. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé.
7. Vente d'alcool
Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique, la vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. Une vérification d'âge est mise en place pour la section "La Cave". L'abus d'alcool est dangereux pour la santé.
8. Responsabilité
Le Cosmopoleat s'efforce de maintenir les informations du site à jour et exactes, mais ne peut garantir leur exhaustivité. L'utilisation de ces informations relève de la responsabilité de l'utilisateur.
9. Droit applicable
Tout litige est soumis au droit français. Tribunal compétent : Paris.
Dernière mise à jour : Janvier 2025