Conditions d'Utilisation
Modalités et conditions régissant l'utilisation de notre site et de nos services
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités et conditions d'utilisation du site lecosmopoleat.fr et des services proposés (commande Click & Collect, boutique en ligne, demande de devis traiteur).
2. Acceptation des conditions
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
3. Services proposés
- Plats du jour : commande en Click & Collect à retirer sur place aux horaires d'ouverture.
- Boutique : commande de produits artisanaux à retirer sur place.
- Traiteur : demande de devis pour prestations événementielles, sans engagement jusqu'à acceptation du devis.
4. Commandes Click & Collect
La commande est confirmée lors de la soumission du formulaire. Elle est préparée pour l'heure de retrait choisie. En cas d'indisponibilité d'un produit, nous vous contacterons dans les meilleurs délais. Tout retrait doit être effectué dans les 30 minutes suivant l'heure choisie. Passé ce délai, la commande pourra être remise en vente.
5. Prix et paiement
Les prix affichés sont en euros TTC. Le paiement s'effectue sur place, en espèces ou par carte bancaire, sauf accord préalable. Le Cosmopoleat se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les promotions affichées sont valables dans la limite des stocks disponibles.
6. Allergènes et régimes alimentaires
Si vous avez des allergies ou des intolérances alimentaires, merci de nous en informer lors de votre commande (champ "Notes"). Le Cosmopoleat ne peut être tenu responsable en cas d'omission de cette information.
7. Vente d'alcool – Restriction d'âge
La section "La Cave" de notre boutique est réservée aux personnes majeures (18 ans et plus). En accédant à cette section, l'utilisateur certifie sur l'honneur avoir l'âge légal requis dans son pays de résidence. La vente d'alcool aux mineurs est interdite par la loi française (art. L.3342-1 du Code de la santé publique).
8. Responsabilité
Le Cosmopoleat ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site ou des services proposés. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre tout ou partie des services sans préavis.
9. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
10. Modification des CGU
Le Cosmopoleat se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux de Paris seront compétents.
Dernière mise à jour : Janvier 2025